. . Conception du Site william Delorme Réalisation du Site Graphisme - Programmation : william Delorme .courriel=williamdelorme@free.fr .. 1 - Propriété du site Le présent site amis del'abbaye de la de la Bénisson Dieu (le Site=amisabbayelbd.free.fr) est la propriété de l'Association Les Amis de l'Abbaye de la Benisson Dieu, association Loi 1901,d'interêt général, déclarée auprès de la préfecture de la Loire, sous le numéro 04442 le 2 mai 1985 dont le siège social est situé parvis Alberic,42720 la Benisson Dieu - France. Le directeur de la publication du Site Web est le Président en exercice des Amis de l'Abbaye de la Benisson Dieu. Le Site contient des éléments graphiques externes qui sont soumis à diverses législations (droit des marques, propriété intellectuelle). Si vous constatez une utilisation non conforme aux lois, veuillez nous contactez rapidement avec l'adresse de la page et de l'image en cause pour que nous puissions intervenir dans les plus brefs délais. 2 - Contenu du Site On entend par “Contenu du Site” la structure générale, les textes, les images animées ou non ,les clips video, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de l'Association les Amis de l'Abbaye est interdite et constituerait, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.3 - Licence d'utilisation du Contenu du SiteDu seul fait de sa connexion au Site “http://amisabbayelbd.free.fr”, l'utilisateur reconnaît accepter de l'association Les Amis de l'Abbaye une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes : - La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible. - Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d'entreprise. - Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. - Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de l'association les Amis de l'Abbaye. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction d'un contenu paru sur le Site (textes, graphiques, illustrations, feuilles de styles...) sur support électronique (Web, intranet, CD-ROM...) ou sur support papier, adressez votre demande par courrier ou e-mail à : Les Amis de l'Abbye de la Benisson Dieu parvis Alberic 42720- la Benisson dieu FRANCE courriel=abbaye.lbd@free.fr tel=04 77 66 64 65 en précisant le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée... N'oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l'adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail. 4 - Loi informatique, fichiers et libertés Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le Site fait l'objet actuellement (demande en cours) d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL). Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer par e-mail ou par courrier adressé à notre siège social. 5 - Liens hypertextes Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l'Association. . 6 - Crédits photographiques © Amis de l'Abbaye © Yves NEYROLLES © Elisabeth BLANC-BERNARD © Monique Millet © William Delorme Copyright © 2011 Les Amis de l'Abbye de la Benisson Dieu .lTous droits réservés. ..
Les Amis de l'Abbaye de la Benisson Dieu
Mentions Légales et Crédits
IL ÉTAIT UNE FOIS UNE ABBAYE, UN VILLAGE, LA BÉNISSON DIEU
ACCUEIL NOS PRESTATIONS BOUTIQUE LOCALISATION PANORAMIQUE HISTOIRE CLIP VIDEO LA RÈGLE DE ST BENOIT BIOGRAPHIE DE ST-BERNARD CONTACTS ADHÉSION LES AMIS DE L'ABBAYE LE MOT DU PRÉSIDENT STATUTS ORGANISATION PROGRAMME SAISON EN COURS LE TRESOR DE L'ABBAYE CLIP VIDEO ACTUALITÉS BLOG LES AMIS DE L'ABBAYE BULLETIN MUNICIPAL-NEWS BULLETIN CHARTE DES ABBAYES CISTERCIENNES A VOIR POUR LES GOURMANDS SE RESTAURER PRÈS DE LA BENISON DIEU TOP GASTRONOMIE SITE ASSOCIE AMAZON